Cadre légal

Mentions légales

Site et contact

Nom commercial du site : Encre Comtoise.

Domaine : fra-encrecomtoise.click.

Email : [email protected].

Adresse communiquée : 43 Rue Diderot, 25000 Besançon, France.

SIRET : 62838278072457.

Informations à vérifier

Le propriétaire légal, la forme juridique, le capital social le cas échéant, le directeur ou la directrice de publication et les coordonnées complètes de l’hébergeur n’ont pas été fournis dans le cahier des charges.

Ces champs doivent être complétés et vérifiés avant toute mise en production publique.

Propriété intellectuelle

Les textes, compositions et éléments graphiques du site sont destinés à présenter un service local d’imprimerie. Les images sont générées à titre illustratif et ne documentent pas des locaux, une équipe, des clients ou des réalisations réels.

Toute réutilisation substantielle du contenu doit être autorisée par le titulaire des droits applicable, à vérifier avant production.